Stéphane Gin
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Stéphane GIN
titulaire
Objet:
membres du Comité national de la gestion des risques en forêt
représentants des entreprises d'assurance
Groupe:
Comité national de la gestion des risques en forêt
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000032297286
(source JORF)
nomination
27 Mars 2016
27/03/2016
De:
Stéphane GIN
titulaire
Objet:
membres du Comité national de gestion des risques en agriculture
représentant de la Fédération française des sociétés d'assurance
Groupe:
Comité national de gestion des risques en agriculture (CNGRA)
JORFTEXT000030741732
(source JORF)
nomination
17 Juin 2015
17/06/2015
De:
Stéphane GIN
titulaire
Objet:
membres du Comité national de gestion des risques en agriculture
représentants de la Fédération française des sociétés d'assurance
Groupe:
Comité national de gestion des risques en agriculture (CNGRA)
JORFTEXT000024909888
(source JORF)
nomination
04 Décembre 2011
04/12/2011
De:
Stéphane GIN
titulaire
Objet:
membres du Comité national de la gestion des risques en forêt
représentant des entreprises d'assurance
Groupe:
Comité national de la gestion des risques en forêt
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000024382430
(source JORF)
nomination
21 Juillet 2011
21/07/2011
De:
Stéphane Gin
représentant la Fédération française des sociétés d'assurances (suppléant
Objet:
membres du Comité national de l'assurance en agriculture
Groupe:
Comité national de l'assurance en agriculture
JORFTEXT000000614544
(source JORF)
nomination
19 Avril 2007
19/04/2007
De:
Stéphane Gin)
Objet:
membres de la Commission nationale des calamités agricoles
Groupe:
Commission nationale des calamités agricoles
JORFTEXT000000260691
(source JORF)
nomination
21 Juin 2005
21/06/2005
